Transport et suivi

Réglementations pour le transport des déchets d'hydrocarbures

Cette section décrit les réglementations générales relatives au transport de déchets d’hydrocarbures, et si ce transport nécessite une autorisation spécifique ou un certificat.

Compagnies de transport existantes spécialisées (ou non) dans le transport des déchets d'hydrocarbures

Conditions spécifiques pour le transport des déchets d'hydrocarbures (Demande d'autorisation, limitations, emballages, étiquetage, etc)

Cette section décrit les exigences nationales spécifiques pour le transport des déchets d’hydrocarbures (Déclaration d’autorisation, limitations, ex : emballage, étiquettage).

Les règles sont très contraignantes en terme de classement, d’étiquetage, de caractéristiques d’emballage et de véhicules, de chargement et de transport. Si des dispositions spécifiques ne sont pas encore prévues par la législation nationale, ou si l'urgence de la situation générée par un déversement d'hydrocarbures de moyenne ou grande ampleur requièrt une adaptation des dispositions, les autorités peuvent établir des dérogations pour gérer les contraintes liées à la gestion des déchets issus du déversement et définir le niveau de sécurité minimum et les exigences de traçabilité. Les principaux points à prendre en compte sont les suivants :

• assurer la traçabilité des déchets récupérés en mettant en place des mesures de suivi appropriées depuis le départ des sites de stockage jusqu’au site de traitement ou d’élimination;
• éviter d’étendre la pollution par l’utilisation de moyens de transport inappropriés ou en négligeant la décontamination des pneus de camions ;
• assister les autorités pour la mise en place de plan de circulation pour limiter les risques et nuisances.

Compagnies de transport existantes spécialisées (ou non) dans le transport des déchets d'hydrocarbures

Recommandations pour le système de suivi des déchets d'hydrocarbures

Cette section doit décrire les systèmes de surveillance, suivi et contrôle en place pour le transport, le traitement et l’élimination des déchets d’hydrocarbures.